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Marques déposées par EARL DES ORPHEES
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CHATEAU LA HAUTE BONNETIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA HAUTE BONNETIE
EARL DES ORPHEES, EARL

Numéro de dépôt :
3848472
Date de dépôt :
25/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2021
CHATEAU LA HAUTE BONNETIE de EARL DES ORPHEES

Présentation de la marque CHATEAU LA HAUTE BONNETIE

Déposée le 25 juillet 2011 par EARL DES ORPHEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LA HAUTE BONNETIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est EARL DES ORPHEES, EARL domicilié(e) 4 LE BOURCEY - 33750 - SAINY QUENTIN DE BARON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL GUILLAUME domicilié(e) 4 LE BOURCEY - 33750 - SAINT QUENTIN DE BARON - France.

La marque CHATEAU LA HAUTE BONNETIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA HAUTE BONNETIE est expirée depuis le 25 juillet 2021.

EARL DES ORPHEES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CROIX LAMBERT , CHATEAU LA TOUR PATARABET , CHATEAU DU PETIT QUEYSSANT , CHATEAU MONVOISIN


EARL DES ORPHEES, EARL - 4 LE BOURCEY - 33750 - SAINY QUENTIN DE BARON - France


PASCAL GUILLAUME - 4 LE BOURCEY - 33750 - SAINT QUENTIN DE BARON - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Vins d'appellation d'origine contrôlée.